Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DES MERS
SCA VITI OLERON, Société cooperative Agricole

Numéro de dépôt :
3154099
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/03/2022
SEIGNEUR DES MERS de SCA VITI OLERON

Présentation de la marque SEIGNEUR DES MERS

Déposée le 18 mars 2002 par la société SCA VITI OLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « SEIGNEUR DES MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société SCA VITI OLERON domicilié(e) 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA Viti Oleron domicilié(e) 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France.

La marque SEIGNEUR DES MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEUR DES MERS est expirée depuis le 18 mars 2022.

SCA VITI OLERON a également déposé les autres marques suivantes : PINEAU DE L'ILE D'OLERON , Fort Prestige , LE CHAI DE BONNEMIE , PINEAU D'OLERON , L'Oléronais , ULARIUS , BOYARD , EXCELLENCE D'OLERON , LE PETIT OLERONAIS , SEIGNEUR DE L'ILE


SCA VITI OLERON, Société cooperative Agricole - 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France - SIREN 352751044


SCA Viti Oleron - 37 Avenue de Bonnemie - 17310 - ST PIERRE D'OLERON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2012 n°2495899 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-31

Vin pays charentais Ile d'Oléron. "Seigneur des Mers"